Le virement en temps réel en euros dès novembre 2017
Un calendrier très serré de l'EPC pour figer les principes du "SCT Inst".
Comme annoncé, l'EPC vient de présenter avec succès à l'ERPB, le projet de virement en temps réel paneuropéen (Instant Payment SCT, ou SCT Inst). Le 26 novembre, l'ERPB, instance européenne de décision sur les paiements de détail en euros, en a validé les principes. Ce futur instrument de paiement prendra la forme d'une variante optionnelle du virement SCT existant.
Sur cette base, l'EPC proposera, d'ici juin 2016, un corpus complet, comportant un Rulebook (recueil de règles fonctionnelles) et ses Guidelines (lignes directrices détaillées), pour consultation durant l'été par les acteurs du secteur, puis adoption par l'ERPB fin 2016. Pour ce faire, restent encore à trancher plusieurs critères déterminants : montant maximum d'un virement SCTInst, durée maximale pour traiter la transaction, nature des contrôles sur l'identité du client et emplacement de ces contrôles, avant ou après le traitement de l'ordre de paiement.
Ce calendrier ambitieux prévoit ensuite une année d'adaptation pour les établissements financiers qui voudront être pionniers dans l'offre commerciale de ce produit, soit à partir de novembre 2017.
Notre Analyse : Concilier le (quasi) temps réel et des contrôles renforcés
Ce calendrier paraît très court, si l'on songe au temps mis par le Royaume-Uni (offre existante depuis 2008) et par le Danemark pour concevoir un système de transfert quasi instantané. Toutefois, il s'agissait, dans ces précédents, d'une migration du virement national de base. Le SCT Inst, lui, n'est qu'une variante du SCT de base. L'essentiel de l'effort d'adaptation repose d'abord sur le système interbancaire utilisé, mais surtout sur les systèmes d'information internes aux établissements financiers.
Ainsi, le SCT Inst pourra s'appuyer sur les systèmes de compensation et de règlement en temps réel, existants ou en projet avancé. STET, principal prestataire des banques françaises et belges, a ainsi annoncé pour fin 2016 son offre de CSM en temps réel SEPA.eu, appuyé sur des échanges au format SWIFT FileAct.
Pour autant, le défi réside dans le SI bancaire, qui fera face à des exigences très délicates. Outre l'abandon ou l'accélération du fonctionnement par vacations, avec une comptabilité souvent nocturne, le traitement des paiements instantané devra concilier le renforcement des contrôles réglementaires sur le respect des sanctions et embargos internationaux et de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. A cet égard, l'adoption de services informatiques à distance (cloud-based) pourrait séduire certains établissements.