La BCE étudie un système de règlement en temps réel

D’ici juin, la BCE décidera de lancer un service de règlement en monnaie centrale pour le paiement instantané, adossé à TARGET2 en novembre 2018.

Le 6 janvier, Yves Meersch a annoncé une consultation sur le projet TIPS (TARGET Instant Payment Settlement). Il dénouera les transactions en temps réel opérées selon le virement instantané SEPA de l’EPC. De fait, la plupart des CSM d’Europe développent leur système de compensation instantanée, requis par les offres de paiement en temps réel ébauchées par les banques. L’Eurosystème livrera ainsi une solution standard, unique et non-discriminatoire, pour déboucler ces transactions dans le continent. Elle s’intégrera dans son système TARGET2 de règlement interbancaire brut en temps réel des paiements en euros.

Les exigences de ce service paneuropéen ont été définies par un comité de banques, participants directs de TARGET2. 99 % des transactions TIPS devront être traitées en 5 secondes et toutes en 10 secondes (rejets de règlement inclus). Un prix d’un eurocent par transaction couvrira l’investissement et l’exploitation, avec l’objectif d’atteindre un demi-cent à terme. Les règles de participation directe à TIPS se calqueront sur celles de TARGET2. La solution sera cependant agnostique entre toutes les solutions d’instant payment. Enfin, elle permettra, le moment venu, le règlement dans d’autres devises.

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Les virements bancaires internationaux à coûts élevés se confrontent de plus en plus aux offres sans frontière similaires des FinTech. Un service central de règlement en monnaie centrale crée ainsi une infrastructure équitable pour les acteurs installés ou émergents. La BCE s’attend à ce que l’offre de bout en bout suscite une adoption rapide, comme illustré par les précédents déploiements dans le monde.

Si le règlement s’opère déjà en temps réel dans TARGET2, TIPS adaptera ces échanges interbancaires à une activité continue 24h/24 et à la forte volumétrie des paiements de détail.

Aujourd’hui, le règlement n’a lieu ni le dimanche, ni certains jours fériés, et des horaires limites d’arrêté comptable s’appliquent les jours d’échange. Par ailleurs, le règlement ne porte que sur les paiements de gros montants, qui sont en nombre limité. TIPS vise au contraire à traiter en moyenne 500 transactions par seconde, soit près de 16 milliards par an, ce qui est similaire au plus important CSM d’Europe, la STET. La borne supérieure voulue consiste en des pics potentiels quatre fois plus élevés, soit 2 000 demandes de règlements par seconde. Un questionnaire dédié à ces estimations de volumétrie fait d’ailleurs partie de la consultation, qui se clôt le 24 février. Enfin, TIPS tirera parti de la plus récente plate-forme de la BCE, T2S (TARGET2 Securities), opérant le règlement-livraison des titres. L’an passé, elle a d’ailleurs décidé d’y migrer les paiements TARGET2.